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Conditions générales de ventes
Conditions Générales de Ventes

Les présentes conditions générales de vente sont systématiquement et automatiquement acceptées à chaque commande/inscription et le client déclare les avoir acceptées.Elles s'appliquent à toutes les commandes passées sur le site www.soundradio.fr et ses sous-domaines (ex : www.sms.soundradio.fr), ainsi qu'aux commandes passées hors boutique en ligne.Toute commande doit emporter l'acceptation et l'adhésion entière sans aucune réserve aux présentes conditions générales de vente. Aucunes conditions particulières telles que des mentions sur les commandes, les devis ou autres documents (sauf acceptation préalable et écrite de SoundRadio); ne peuvent prévaloir sur l'application des présentes conditions générales de vente, ou s'appliquer concurremment avec les présentes conditions générales de vente. De plus, le client est informé que les présentes conditions générales de vente peuvent être modifiées à tout moment et ce, sans l'en avertir.

SOMMAIRE DE NOS CONDITIONS GÉNÉRALES
➢Article 1: Objets
➢Article 2 : Définitions des parties
➢Article 3: Conditions d’inscription
➢Article 4 : Responsabilité du client
➢Article 5 : Rétractation et de remboursement
➢Article 6: Commande
➢Article 7: Livraison & horaires d’ouverture
➢Article 8: Disponibilité des services
➢Article 9: Garanties
➢Article 10: Tarifs, facturations, modalités
➢Article 11: Paiement et litige
➢Article 12: Sécurité
➢Article 13: Non-respect du contrat
➢Article 14: Modification du contrat
➢Article 15 : Support & réclamation
➢Article 16 : Lignes téléphoniques (SIP/VOIP)
➢Article 17 : Droits d'auteurs des hébergements radios




ARTICLE 1. OBJETS

Les présentes Conditions générales de ventes et d’utilisation régissent le cadre dans lequel SoundRadio fournit au client le service auquel le Client a souscrit.
• Les présentes Conditions générales de vente et d’utilisation sont régies par la loi française. (Art 15).
• La création d’un compte client sur SoundRadio implique la pleine compréhension et acceptation par le client des présentes Conditions générales de Ventes et d’Utilisation.
• Aucune tolérance de la part de SoundRadio dans l’exécution des présentes conditions générales de vente et d’utilisation ne pourra être interprétée comme valant renonciation au terme des présentes.
• En application des articles 1316 et suivants du Code civil et, le cas échéant, de l’article L.110-3 du Code de commerce, les parties déclarent que les informations indiquées sur l’espace client et les présentes conditions générales de ventes font foi entre les parties.



ARTICLE 2. DÉFINITIONS DES PARTIES

• SoundRadio : Editeur, propriétaire et fournisseur des services concernés par ce contrat.
• Client : Personne physique ou morale titulaire d’un compte client, utilisateur (ou non) d’un (ou de plusieurs) service(s) proposé(s) par SoundRadio.



ARTICLE 3. CONDITIONS D’INSCRIPTION

• Une personne est titulaire d’un compte chez SoundRadio lorsqu'elle a rempli correctement le formulaire d'inscription de Compte et qu'elle a lu et approuvé les présentes conditions générales de ventes et d’utilisation.
• Le client s’engage à fournir une identité et des coordonnées exactes. Suite à la création du Compte du Client, celui-ci reçoit un courrier électronique accusant réception de l'ouverture de son compte contenant les informations nécessaires à la connexion à son compte.
• Le client autorise pleinement SoundRadio à collecter ses données personnelles.
• Le client s’il est âgé de moins de 16 ans certifie avoir l’accord d’au moins l’un de ses responsables légaux avant d’ouvrir un compte sur SoundRadio. Son responsable légal autorise alors pleinement SoundRadio à collecter ses données personnelles.
• Le client peut à tout moment demander l’intégralité de ses données à SoundRadio afin d’en assurer la portabilité.
• SoundRadio se réserve le droit de procéder à des vérifications d’identités à n’importe quel moment en demandant des documents administratifs (Justificatif de domicile, pièce d’identité...).
• Dans le cas où le Client fournirait intentionnellement des informations d’identification fausses, inexactes, périmées ou incomplètes, SoundRadio pourra entraîner la suspension immédiate du/des service(s) du Client, sans préavis.
• Un mineur peut ouvrir un compte client chez SoundRadio à la stricte condition qu’il possède l’accord explicite de ses responsables légaux. De ce fait, SoundRadio ne pourra être tenu pour responsable des achats effectués par un mineur.



ARTICLE 4. RESPONSABILITÉ DU CLIENT

• Le Client déclare accepter pleinement toutes les obligations lé gales découlant de la propriété de ses services. SoundRadio ne pouvant être recherché ni inquiété à cet égard pour quelque cause que ce soit, notamment en cas de violation de lois ou règlements applicables aux services du Client.
• Le client, seul responsable du contenu hébergé(pige...), s'engage à assurer à ses frais la défense de SoundRadio dans le cas où cette dernière ferait l'objet d'une action en revendication, relative aux données, informations, messages etc...., et à prendre à sa charge l'indemnité due en réparation du préjudice éventuellement subi, à condition d'avoir toute liberté pour transiger et conduire la procédure.
• Le client s'engage à respecter les personnes qui travaillent chez SoundRadio, du plus bas au plus haut poste. En cas de non-respect de l'équipe, le client sera interdit du support et ne pourra plus bénéficier d’aide de la part de SoundRadio. Le client s’expose également de ce fait à la suspension de ses services sans préavis.
• Le client s’engage à ne pas se servir des fonctionnalités du service pour envoyer des messages en grand nombre (SPAM), à des personnes qui ne désirent pas en recevoir ou à des adresses/numéros erronées. A ce titre, SoundRadio se réserve le droit de mettre en place sur le service concerné des outils logiciels empêchant ces pratiques. Le Client s’engage à mettre en place les moyens de sauvegarde nécessaires à la pérennité de son activité.
• Le Client est le seul responsable de l'utilisation de son mot de passe et s'engage à le conserver secret et à ne pas le divulguer.
• SoundRadio n’est en aucun cas responsables des pertes de mot de passe ainsi que des piratages. Dans ce cas, le client s’engage à faire le nécessaire dans les plus brefs délais.
• Dans le cas ou le client fait appel à diverses personnes pour le financement de ses services, seul le client reste le propriétaire du service.



ARTICLE 5. RÉTRACTATION ET REMBOURSEMENT

Le Client renonce expressément à exercer son droit de rétractation conformément aux dispositions de l’article L.121-28 du code de la consommation. • Cependant, SoundRadio s’accorde le droit de procéder à un remboursement sous 7 jours après la commande. Au-delà de ce délai, il ne sera plus possible d’y prétendre. Afin d’en bénéficier, le client devra contacter SoundRadio par ses moyens de support officiels. (Hors habillage radio, packs).
• En vertu aux dispositions de l'article L.121-20-2 du Code de la Consommation, le délai de rétractation de sept (7) jours ne s'applique pas aux contrats de prestations personnalisées (habillages radios…) . Les parties conviennent donc que le paiement d'un tel service ne pourra donner lieu à l'exercice d'un quelconque droit de rétractation. Cf Alinéa 3 de l'article L.121-20-2 du Code de la Consommation :"Le droit de rétraction ne peut être exercé, sauf si les parties en sont convenues autrement, pour les contrats... 3° De fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés ou qui, du fait de leur nature, ne peuvent être réexpédiés ou sont susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement.
• En cas de remboursement vous acceptez que ceux-ci soient faits sous forme d’avoir. SoundRadio ne rembourse en aucun cas par le moyen de paiement utilisé dans le cas de la démarche ci-dessus.
• L’habillage radio ainsi que les packs ne sont ni remboursables, ni échangeables quelque soit la situation rencontrée.
• Aucun remboursement ne pourra accordé pour mauvaise utilisation du produit ou suite à la suspension du produit par l’équipe SoundRadio.



ARTICLE 6. COMMANDE

Toute commande est rédigée électroniquement par le client via la boutique en ligne. Toute commande est réputée ferme et définitive dès réception du paiement par le client. SoundRadio se réserve le droit de placer une commande en attente, sans délai maximum, afin de vérifier l’identité du client et/ou le paiement. Si le client refuse de fournir tous les justificatifs essentiels à cette vérification, la commande sera annulée et ne sera éligible à aucun remboursement. SoundRadio usera des éléments techniques fournis par le client, envoyés par tous moyens à sa convenance (serveur ftp, lien internet, mail). Toute demande de modification des produits livrés, ou tout ajustement demandé par le client lors d'une commande en production pourra faire l'objet d'une facturation complémentaire. Chaque commande est personnelle et privée. Par conséquent, la licence d'utilisation ne peut être cédée ou transférée, même partiellement, sauf accord préalable fourni par SoundRadio.



ARTICLE 7. LIVRAISON & HORAIRES D’OUVERTURE

• SoundRadio s’efforce à livrer les services commandés dans un délai maximum de 14 jours ouvrées selon la quantité de productions et les spécificités de la commande. après le paiement de la facture. Aucun remboursement ne peut être effectué, même en cas de dépassement de délais de livraison. Cependant, de nombreux facteurs peuvent entraîner des retards sur la livraison des services indépendamment de la volonté de SoundRadio. Le studio SoundRadio est ouvert du lundi au samedi de 10h à 21h.



ARTICLE 8. DISPONIBILITÉ DES SERVICES

• Le Client déclare et garantit qu'il connaît parfaitement les caractéristiques et les contraintes d’internet, et notamment que les transmissions de données et d'informations sur Internet ne bénéficient que d'une fiabilité technique relative. Celles-ci circulant sur des réseaux hétérogènes aux caractéristiques et capacités techniques diverses, qui perturbent l'accès ou le rendent impossible à certaines périodes.
• SoundRadio s'efforce dans la mesure du possible de maintenir tous ses services 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24, mais n'est tenu à aucune obligation d'y parvenir. SoundRadio peut donc interrompre l'accès, notamment pour des raisons de maintenance et de mise à niveau, ou pour toutes autres raisons, notamment techniques. SoundRadio n'est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour le Client ou tout Tiers.
• SoundRadio informera, dans la mesure du possible le Client, dans un dé lai raisonnable d'une éventuelle interruption du service, afin que le Client prenne ses dispositions. Mais n’en a pas l’obligation.
• SoundRadio se réserve le droit d’interrompre un service, notamment si le service en question constitue un danger pour le maintien de sa plateforme.
• SoundRadio exclut toute garantie expresse ou implicite, notamment toute garantie de valeur, de qualité, de correspondance à la description, ou d'adéquation du site SoundRadio à un usage particulier. SoundRadio ne garantit pas que l'utilisation ou le résultat de l'utilisation des éléments disponibles par l'intermédiaire de SoundRadio ou de sites tiers sera correct, précis, opportun, fiable ou d'une quelconque qualité.
• SoundRadio se réserve le droit de bloquer une personne de toute l’infrastructure en cas de DDOS, pour une durée limitée ou illimitée.
• SoundRadio ne met pas en place un service de sauvegardes. Le client s’engage de son côté à faire ses propres sauvegardes.



ARTICLE 9. GARANTIES

Le client est seul responsable du contenu de l'objet de production audiovisuelle qu'il reçoit. Tous droits, impôts et taxes perçus sur la fixation de la reproduction ou la diffusion de l’élément audiovisuel sont à la charge du client diffuseur ou diffuseur mandaté par le client (sauf autres éléments mis à la disposition par SoundRadio, annoncés comme libres de droit). Le client obtient l'acquisition de tous les droits de reproduction, d'adaptation, de diffusion (dans le rayon et la durée définis sur le devis), de représentation, de tous les droits de propriétés littéraires et artistiques quels qu'ils soient, ainsi que de tous les droits de propriétés industrielles concernant tous les éléments techniques et plus généralement concernant la production audiovisuelle elle-même. Le client garantit SoundRadio contre tous recours, quels qu'ils soient, émanant de tous tiers, à quelque titre que ce soit, de la réalisation et/ou de la diffusion de l'objet de production audiovisuelle. SoundRadio se dégage de toute responsabilité à ce titre.



ARTICLE 10. TARIFS, FACTURATION, MODALITES

SoundRadio se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment. La facturation suit le tarif en vigueur au jour de la commande, et correspondant au montant du panier d'achat électronique validé ou bien de la signature du devis dans le cas d'une commande passée hors boutique en ligne. Pour qu'une commande soit assignée comme validée et qu'elle puisse ainsi passer en production, le paiement complet doit être reçu par SoundRadio (hors conditions particulières précisées sur le devis). En cas d’impayé, SoundRadio se réserve le droit de faire appel à une société de recouvrement. En cas d’opposition au paiement ou de litige paypal, SoundRadio facturera des frais de dossier d’un montant de 50€, à la charge du client. Tout incident de paiement est passible de pénalités de retard calculées sur la base de trois fois le taux d’intérêt légal en vigueur en France, avec un montant d’indemnité forfaitaire minimum de 50 euros. Une facture est disponible sur le compte client de la boutique SoundRadio pour chaque commande validée sur la boutique en ligne, dans le cas d'une commande hors-ligne, ce document est disponible à la demande uniquement.



ARTICLE 11. PAIEMENTS ET LITIGE

• Avant d’ouvrir un litige auprès de la société de paiement, le client s’engage à contacter SoundRadio par courrier électronique à l’adresse suivante : florian.b@soundradio.fr
• Lors de l’ouverture d’un litige auprès de la société de paiement par le client, SoundRadio se réserve le droit de facturer des frais de dossier à la charge du client et d’un montant de 50€00 (cinquante euros).
• Lors d’une opposition sur paiement, SoundRadio se réserve le droit de facturer des frais de dossier à la charge du client et d’un montant de 50€00 (cinquante euros), ainsi que d’ouvrir un dossier de recouvrement et/ou une procédure en justice afin de récupérer les fonds.
• En cas de litige, SoundRadio se réserve le droit de couper l’intégralité des services du client sans préavis. De plus, si ce litige n'aboutit pas l’accès au(x) service(s) restera restreint et ne pourra pas être remis en service.
• En cas de litige paypal depuis une banque, SoundRadio se réserve le droit de retranscrire les frais de dossiers de la banque au client (20€ par transactions).
• SoundRadio se réserve le droit de faire appel à une société de recouvrement (cf ARTICLE 10. Tarifs, facturation et modalités). Les frais de recouvrement seront à la charge du client.



ARTICLE 12. SECURITE

Les paiements en ligne sont sécurisés par certificat (cadenas vert) et se font par le biais de partenaires reconnus auprès des banques de tous les pays de l'U.E et de certaines banques internationales. Aucune transaction financière, aucun numéro de compte, aucun numéro de carte de crédit, ou toute autre information bancaire privée n'est enregistrée par SoundRadio. L'accès au site www.soundradio.fr se fait par le biais d'une connexion chiffrée.



ARTICLE 13. NON-RESPECT DU CONTRAT

• En cas de non-respect des présentes conditions, SoundRadio se réserve le droit de suspendre l'accès du client à son compte en le résiliant définitivement. Le compte du client se trouvant ainsi automatiquement résilié de plein droit sans délai et sans aucune formalité, sans préjudice de tous dommages et intérêts pour SoundRadio.
• SoundRadio se réserve le droit de mettre fin immédiatement au service fourni notamment si le comportement du client est incompatible avec les termes des conditions générales.
• Le client s'engage à agir avec diligence pour répondre à toute réclamation. Il tiendra SoundRadio indemnisé à tout moment à première demande contre toute action, procédure, plainte, demande, frais d'avocats, d'expertise, frais fiscaux, sommes jugées, dommages et intérêts quelle que soit leur origine, directe ou indirecte, et toutes avances effectuées, liés au non-respect par le Client de l'un quelconque des engagements définis aux présentes et/ou à l'utilisation des Services.



ARTICLE 14. MODIFICATION DU CONTRAT

• SoundRadio se réserve la possibilité de modifier les présentes conditions. Les modifications sont présentées sur le site SoundRadio et il appartient alors au client d'aller en prendre connaissance, ce qu'il accepte expressément.
• Si le client n’est pas en accord avec les modifications des présentes conditions, il devra envoyer un Email à florian.b@soundradio.fr mais accepte que son compte client soit résilié sans préavis pour non respect du contrat.



ARTICLE 15: SUPPORT ET RÉCLAMATION

• Pour toute question, le client peut contacter SoundRadio par tous les moyens de supports mis en place, à savoir le support par ticket (depuis l’espace client) ou encore téléphonique (disponible au //, appel non surtaxé).
• En cas d'insulte et/ou de harcèlement sur le support de SoundRadio, celui-ci se réserve le droit de suspendre l'accès au support au client, de ne plus lui fournir d'aide et de lui suspendre ses services temporairement.
• Toute réclamation du client concernant l'objet de production audiovisuelle livré devra être adressée à SoundRadio par courriel (florian.b@soundradio.fr) ou courrier postal dans un délais de 2 jours suivant la livraison de la commande. Au delà, SoundRadio sera en droit de demander une majoration au client. Dans le même cas, les modifications de commande trop importantes par rapport au devis établi peuvent également faire l'état d'une majoration. Les modifications mineures sont gratuites et effectuées dans un délais de 15 jours ouvrables.
Tout litige susceptible de s'élever entre SoundRadio et le client découlant de la formation, de l'exécution ou de l'interprétation du contrat seront de la compétence exclusive du tribunal de commerce.



ARTICLE 16. LIGNES TELEPHONIQUES (VoIP/SIP)

SoundRadio se réserve le droit de suspendre une ligne, si l'utilisation qui en est faite est non conforme au bon usage, ou alors que l'utilisation qui en est faite ne respecte pas la législation française. SoundRadio se réserve également le droit de suspendre une ligne téléphonique, et ce, sans être obligé d'en stipuler la raison. Toutefois, en cas de hors forfait, le montant de celui-ci devra être payé par le client dans un délais de 48 heures. Des frais de dossier d'un montant de 25€ peuvent également être ajoutés. Si le hors forfait n'est pas réglé, SoundRadio se réserve le droit de suspendre la ligne et de faire appel à une société de recouvrement pour le règlement du montant dû.



ARTICLE 17: DROITS D'AUTEURS DES HEBERGEMENTS RADIOS

• Le client prend en charge pleinement les droits d'auteurs pour son ou ses flux radios, et veille à respecter les droits des artistes pour les musique qu'il diffuse (via son ou ses flux).
• SoundRadio ne pourra être porté pour responsable si celui-ci ne respecte pas la loi en vigueur sur les droits à acquérir.